Les comptes-rendus et délibérations



Délibération emprise du chemin Petit-Cession POUDENS/commune



Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2023



Acte de cession de terrain



Fixation des taux d'imposition



SACEM



Liste des délibérations prises lors du conseil du 12 avril 2023



PV des élections délégué et suppléants pour les sénatoriales



Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 juin 2023



Délibération élections délégué et suppléants



Délibération rétrocession concession Moulin



Délibération acceptation conclusion commissaire-enquêteur



Délibération référent déontologue



Tarif repas cantine 2023-2024



Liste des délibérations du conseil du 9 juin 23023



Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 août 2023