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Les comptes-rendus et délibérations
Les comptes-rendus et délibérations
Délibération emprise du chemin Petit-Cession POUDENS/commune
Taille du fichier 71,60 kB
(publié le 07/03/2023 09:38)
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2023
Taille du fichier 604,69 kB
(publié le 17/04/2023 14:04)
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Acte de cession de terrain
Taille du fichier 410,42 kB
(publié le 06/06/2023 10:57)
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Fixation des taux d'imposition
Taille du fichier 1,48 MB
(publié le 06/06/2023 10:58)
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SACEM
Taille du fichier 517,59 kB
(publié le 06/06/2023 10:59)
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Liste des délibérations prises lors du conseil du 12 avril 2023
Taille du fichier 230,13 kB
(publié le 06/06/2023 11:04)
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PV des élections délégué et suppléants pour les sénatoriales
Taille du fichier 540,60 kB
(publié le 12/06/2023 09:35)
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 juin 2023
Taille du fichier 363,89 kB
(publié le 16/06/2023 10:24)
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Délibération élections délégué et suppléants
Taille du fichier 344,14 kB
(publié le 16/06/2023 10:26)
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Délibération rétrocession concession Moulin
Taille du fichier 219,40 kB
(publié le 16/06/2023 10:27)
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Délibération acceptation conclusion commissaire-enquêteur
Taille du fichier 296,80 kB
(publié le 16/06/2023 10:28)
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Délibération référent déontologue
Taille du fichier 456,72 kB
(publié le 16/06/2023 10:28)
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Tarif repas cantine 2023-2024
Taille du fichier 424,98 kB
(publié le 21/06/2023 17:33)
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Liste des délibérations du conseil du 9 juin 23023
Taille du fichier 161,37 kB
(publié le 07/07/2023 08:42)
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 août 2023
Taille du fichier 469,28 kB
(publié le 04/09/2023 16:34)
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